Mentions légales
Éditeur du site
Entreprise individuelle : Nicolas MOULIGNER
Siège social : 202 route de la Gare – 31190 MIREMONT
Tél. : 06 20 11 45 11
Site : https://www.lesformationsdelouis.com
E-mail : contact@lesformationsdelouis.com
Siren : 510 587 132 – RCS Toulouse
Certification Qualiopi numéro : QUA22060077
TVA non applicable, art. 293 B du Code général des impôts
Déclaration d’activité enregistrée auprès de la DREETS sous le numéro : 76 31 09 51 431
5 esplanade Compans Caffarelli – BP 98016 – 31080 TOULOUSE Cedex 6
Responsabilité civile professionnelle : MMA IARD Assurances Mutuelles
14 Boulevard Marie et Alexandre Oyon – 72030 LE MANS Cedex 9
Hébergement
www.lesformationsdelouis.com est hébergé par la société :
GANDI SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 630000 €
63-65 boulevard Masséna – 75013 PARIS
Siren : 423 093 459 – RCS PARIS
Numéro de TVA : FR81423093459
Tél. : 01 70 37 76 61
Site : www.gandi.net
E-mail : direction@gandi.net
Données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés,
les données personnelles collectées sur le site Les Formations de Louis font l’objet d’un traitement
destiné à la gestion des utilisateurs, des formations et des relations commerciales.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement, de limitation et de portabilité
de vos données.
Ces droits peuvent être exercés par courrier ou par email :
Les Formations de Louis
202 route de la Gare – 31190 Miremont
contact@lesformationsdelouis.com
Les données ne sont jamais vendues. Elles peuvent être transmises uniquement à des prestataires techniques
agissant en tant que sous-traitants, dans le strict respect du RGPD.
Cookies
Le site utilise des cookies et traceurs nécessaires à son bon fonctionnement et à la mesure d’audience.
Ces cookies ne permettent pas de vous identifier directement et sont utilisés à des fins statistiques
ou techniques.
La durée de conservation des cookies est de 13 mois maximum, conformément aux recommandations
de la CNIL.
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication.
Force majeure
La responsabilité de l’éditeur du site ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.
Modifications des mentions légales
L’éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les mentions légales du site. L’utilisation du site constitue l’acceptation des mentions légales en vigueur.
Loi applicable
Le site www.lesformationsdelouis.com est régi par la loi française.